02268_PLU_20131011

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMPTIN"



Informations

Nom du document DU_02268
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMPTIN
Maillage 02268 DOMPTIN
Source Inconnue
Téléversé le 28/10/2019 à 15:26
Publié le 31/10/2019 à 12:01
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 02268_PLU_20131011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-adfec8d89feb3e11d1d668c2db71c865
Producteur Mairie de Domptin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMPTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [3.2488032862097405,49.00423378254554,3.291857331539527,49.02594634666322]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02268_info_lin_19_1_20131011.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02268_info_lin_19_2_20131011.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
02268_liste_sup_20131011.pdf Liste sup
02268_orientations_amenagement_20131011.pdf OAP
02268_padd_20131011.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02268_plan_sup_20131011.pdf Plan sup
02268_procedure_20131011.pdf Procédure
02268_rapport_20131011.pdf Rapport
02268_reglement_20131011.pdf Règlement écrit
02268_reglement_graphique_1_20131011.pdf Règlement graphique 1
02268_reglement_graphique_2_20131011.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Domptin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.domptin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.domptin@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02268 DOMPTIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.