14225_PLU_20150602

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIVES-SUR-MER"



Informations

Nom du document DU_14225
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIVES-SUR-MER
Maillage 14225 DIVES-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2020 à 09:49
Publié le 03/12/2020 à 11:17
Mis à jour le 03/12/2020 à 11:17
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 14225_PLU_20150602
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ae0f8e2a340e69d0b963f6565efbe72b
Producteur Conseil Départemental du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIVES-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/12/2020.
Emprise [-0.1150997,49.2677605,-0.0638556,49.2966625]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/08/2017
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14225_procedure_20150602.pdf Procédure
14225_rapport_20150602.pdf Rapport
14225_padd_20150602.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14225_prescription_surf_05_20150602.pdf Emplacement réservé
14225_reglement_20150602.pdf Règlement écrit
14225_reglement_graphique_20150602.pdf Règlement graphique
14225_annexes_sanitaires_20150602.pdf Annexes sanitaires
14225_info_lin_19_20150602.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
14225_liste_sup_20150602.pdf Liste sup
14225_plan_sup_20150602.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Conseil Départemental du Calvados
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@calvados.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14225 DIVES-SUR-MER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.