42069_PLU_20241126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMMELLE-VERNAY"


Informations

Nom du document DU_42069
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMMELLE-VERNAY
Maillage 42069 COMMELLE-VERNAY
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2025 à 16:23
Publié le 08/01/2025 à 08:07
Mis à jour le 08/01/2025 à 08:07
Statut
Version 6
Nom de l'archive 42069_PLU_20241126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ae3adb6c7843fff2f137ab12784d9a47
Producteur Mairie de Commelle-Vernay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COMMELLE-VERNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42069
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0292849,45.9699165,4.0844366,46.0219885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42069_procedure_20241126.pdf Procédure
42069_rapport_1_20241126.pdf Partie 1
42069_padd_20241126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42069_prescription_surf_05_20241126.pdf Emplacement réservé
42069_prescription_surf_16_20241126.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
42069_reglement_20241126.pdf Règlement écrit
42069_reglement_graphique_20241126.pdf Règlement graphique
42069_annexes_20241126.pdf Annexes
42069_info_lin_19_1_20241126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42069_info_lin_19_2_20241126.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42069_info_surf_14_20241126.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
42069_info_surf_19_01_20241126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42069_info_surf_19_02_20241126.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42069_liste_sup_20241126.pdf Liste sup
42069_oap_20241126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Commelle-Vernay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-commelle-vernay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-commelle-vernay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.