17451_PLU_20180123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TOUCHES-DE-PERIGNY"


Informations

Nom du document DU_17451
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TOUCHES-DE-PERIGNY
Maillage 17451 LES TOUCHES-DE-PERIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 11/06/2021 à 09:16
Publié le 11/06/2021 à 10:18
Mis à jour le 11/06/2021 à 10:18
Statut
Version 4
Nom de l'archive 17451_PLU_20180123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ae505b85dbe2ef8d242ec060aa23f7cd
Producteur Communauté de communes des Vals de Saintonge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES TOUCHES-DE-PERIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/06/2021.
Emprise [-0.3044847,45.8836895,-0.2256927,45.9323539]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17451_procedure_20180123.pdf Procédure
17451_rapport_20180123.pdf Rapport
17451_padd_20180123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17451_reglement_20180123.pdf Règlement écrit
17451_reglement_graphique_20180123.pdf Règlement graphique
17451_info_lin_19_aep_20180123.pdf Info lin 19 aep
17451_info_lin_texte_20180123.pdf Info lin texte
17451_info_pct_19_texte_20180123.pdf Info pct 19 texte
17451_liste_SUP_20180123.pdf Liste SUP
17451_plan_SUP_20180123.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Vals de Saintonge
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cdcvalsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cdcvalsdesaintonge.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.