17451_PLU_20180123
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TOUCHES-DE-PERIGNY"
Informations
Nom du document | DU_17451 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TOUCHES-DE-PERIGNY |
Maillage | 17451 LES TOUCHES-DE-PERIGNY |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 11/06/2021 à 09:16 |
Publié le | 11/06/2021 à 10:18 |
Mis à jour le | 11/06/2021 à 10:18 |
Statut | |
Version | 4 |
Nom de l'archive | 17451_PLU_20180123 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-ae505b85dbe2ef8d242ec060aa23f7cd |
Producteur | Communauté de communes des Vals de Saintonge |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES TOUCHES-DE-PERIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/06/2021. |
Emprise | [-0.3044847,45.8836895,-0.2256927,45.9323539] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 11/06/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de communes des Vals de Saintonge
Téléphone : Aucun Courriel : accueil@cdcvalsdesaintonge.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : accueil@cdcvalsdesaintonge.fr |
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