51184_PLU_20140211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURDEMANGES"


Informations

Nom du document DU_51184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURDEMANGES
Maillage 51184 COURDEMANGES
Source Inconnue
Téléversé le 25/11/2019 à 11:30
Publié le 10/12/2019 à 19:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 51184_PLU_20140211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ae53ee7e7eae2b0163d86b622c8f3bf8
Producteur Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURDEMANGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.4400762348260825,48.65484261716963,4.582414091336765,48.7018860062324]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OGC:ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51184_annexe_sanitaire_20140211.pdf Annexe sanitaire
51184_info_surf_04_00_20140211.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51184_info_surf_09_00_20140211.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
51184_info_surf_16_00_20140211.pdf Site archéologique
51184_info_surf_32_00_20140211.pdf Secteur de taxe d'aménagement
51184_info_surf_99_00_20140211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
51184_liste_annexes_20140211.pdf Liste annexes
51184_liste_sup_20140211.pdf Liste sup
51184_maj_sup_PM1_20140211.pdf Maj sup PM1
51184_orientations_amenagement_20140211.pdf OAP
51184_padd_20140211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51184_plan_sup_20140211.pdf Plan sup
51184_procedure_20140211.pdf Procédure
51184_rapport_20140211.pdf Rapport
51184_reglement_20140211.pdf Règlement écrit
51184_reglement_graphique_10000_20140211.pdf Règlement graphique 10000
51184_reglement_graphique_1500_20140211.pdf Règlement graphique 1500

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.