200075364_SCOT_20200312

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PETR FORET D'ORLEANS LOIRE SOLOGNE"


Informations

Nom du document scot_200075364
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PETR FORET D'ORLEANS LOIRE SOLOGNE
Maillage scot_200075364 SCOT PETR FORET D'ORLEANS LOIRE SOLOGNE
Source Téléversement
Téléversé le 08/03/2021 à 09:46
Publié le 08/03/2021 à 10:05
Mis à jour le 08/03/2021 à 10:05
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200075364_SCOT_20200312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ae59371291b6f3cc72426ee349010574
Producteur DDT_45
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT PETR FORET D'ORLEANS LOIRE SOLOGNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200075364
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/03/2021.
Emprise [1.9320362,47.5854418,2.6016132,48.1386986]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/03/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200075364_procedure_20200312.pdf Procédure
200075364_doo_20200312.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200075364_padd_20200312.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200075364_rapport_20200312.pdf Rapport
200075364_rapport_2_20200312.pdf Partie 2
200075364_rapport_3_20200312.pdf Partie 3
200075364_rapport_4_20200312.pdf Partie 4
200075364_rapport_5_20200312.pdf Partie 5
200075364_daac_20200312.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT_45
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@loiret.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DDT_45
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@loiret.gouv.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.