27565_PLU_20141007

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE LESME"



Informations

Nom du document DU_27565
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE LESME
Maillage 27565 LE LESME
Source Inconnue
Téléversé le 13/03/2020 à 14:27
Publié le 14/03/2020 à 15:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 27565_PLU_20141007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ae62a6f673b082d1f62ce2f6a3b7bdfe
Producteur Interco Normandie Sud Eure

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE LESME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.7916700168486862,48.883022762795434,0.8893505666934829,48.93928922886699]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27565_annexes_1_20141007.pdf Annexes 1
27565_annexes_2_20141007.pdf Annexes 2
27565_annexes_3_20141007.pdf Annexes 3
27565_annexes_4_20141007.pdf Annexes 4
27565_annexes_5_20141007.pdf Annexes 5
27565_annexes_6_20141007.pdf Annexes 6
27565_annexes_sanitaires_20141007.pdf Annexes sanitaires
27565_orientations_amenagement_1_20141007.pdf OAP 1
27565_padd_20141007.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27565_prescription_surf_07_20141007.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
27565_rapport_20141007.pdf Rapport
27565_reglement_20141007.pdf Règlement écrit
27565_sup_20141007.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Interco Normandie Sud Eure
Téléphone : Aucun
Courriel : veronique.boutelet@inse27.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : veronique.boutelet@inse27.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.