27565_PLU_20141007
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE LESME"
Informations
Nom du document | DU_27565 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE LESME |
Maillage | 27565 LE LESME |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 13/03/2020 à 14:27 |
Publié le | 14/03/2020 à 15:03 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 5 |
Nom de l'archive | 27565_PLU_20141007 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-ae62a6f673b082d1f62ce2f6a3b7bdfe |
Producteur | Interco Normandie Sud Eure |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE LESME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [0.7916700168486862,48.883022762795434,0.8893505666934829,48.93928922886699] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Interco Normandie Sud Eure
Téléphone : Aucun Courriel : veronique.boutelet@inse27.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : veronique.boutelet@inse27.fr |
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Procédures en cours
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