248500415_PLUi_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE LA CHATAIGNERAIE"


Informations

Nom du document DU_248500415
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE LA CHATAIGNERAIE
Maillage 248500415 PLUI DU PAYS DE LA CHATAIGNERAIE
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2025 à 11:09
Publié le 15/01/2025 à 15:05
Mis à jour le 20/01/2025 à 13:03
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 248500415_PLUi_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ae639be23654fc312ec1e1243a73c965
Producteur Communauté de Communes du Pays de la Châtaigneraie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DE LA CHATAIGNERAIE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 248500415
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.9845286,46.5567448,-0.6115089,46.7561819]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/01/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays de la Châtaigneraie
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@ccplc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Pays de la Châtaigneraie
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@ccplc.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.