64305_CC_20080123

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LAHONTAN"


Informations

Nom du document DU_64305
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LAHONTAN
Maillage 64305 LAHONTAN
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2020 à 14:49
Publié le 29/09/2020 à 19:54
Mis à jour le 29/09/2020 à 19:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64305_CC_20080123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ae71e33a7da6216187a5e21e17421407
Producteur Mairie de Lahontan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAHONTAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/09/2020.
Emprise [-1.0009435,43.4998623,-0.9356199,43.5415792]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64305_procedure_1_20080123.pdf Procedure 1
64305_procedure_2_20080123.pdf Procedure 2
64305_rapport_1_20080123.pdf Partie 1
64305_rapport_2_20080123.pdf Partie 2
64305_rapport_3_20080123.pdf Partie 3
64305_rapport_4_20080123.pdf Partie 4
64305_rapport_5_20080123.pdf Partie 5
64305_sectorisation_graphique_A_20080123.pdf Sectorisation graphique A
64305_sectorisation_graphique_B_20080123.pdf Sectorisation graphique B

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lahontan
Téléphone : Aucun
Courriel : comlahontan@cdg-64.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : comlahontan@cdg-64.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.