44211_PLU_20250422

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TURBALLE"



Informations

Nom du document DU_44211
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TURBALLE
Maillage 44211 LA TURBALLE
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2025 à 10:34
Publié le 05/05/2025 à 11:57
Mis à jour le 05/05/2025 à 11:57
Statut
Version 6
Nom de l'archive 44211_PLU_20250422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ae861b37c7c429c606631f44177c037d
Producteur Mairie de La Turballe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TURBALLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44211
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.5789174,47.3004164,-2.3986752,47.4183991]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44211_procedure_20250422.pdf Procédure
44211_rapport_1_20250422.pdf Partie 1
44211_rapport_2_20250422.pdf Partie 2
44211_rapport_3_20250422.pdf Partie 3
44211_rapport_4_20250422.pdf Partie 4
44211_padd_20250422.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44211_reglement_20250422.pdf Règlement écrit
44211_reglement_graphique_1_20250422.pdf Règlement graphique 1
44211_reglement_graphique_2_20250422.pdf Règlement graphique 2
44211_reglement_graphique_3_20250422.pdf Règlement graphique 3
44211_reglement_graphique_4_20250422.pdf Règlement graphique 4
44211_reglement_graphique_5_20250422.pdf Règlement graphique 5
44211_reglement_graphique_6_20250422.pdf Règlement graphique 6
44211_annexes_sanitaires_20250422.pdf Annexes sanitaires
44211_classement_sonore_des_infrastructures_de_transport_20250422.pdf Classement sonore des infrastructures de transport
44211_ep_20250422.pdf Ep
44211_eu_20250422.pdf Eu
44211_liste_des_annexes_20250422.pdf Liste des annexes
44211_pean_20250422.pdf Pean
44211_pprl_20250422.pdf Pprl
44211_pup_zac_20250422.pdf Pup zac
44211_sis_20250422.pdf Sis
44211_sup_20250422.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Turballe
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.general@laturballe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.general@laturballe.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.