39068_PLU_20140515

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES BOUCHOUX"


Informations

Nom du document DU_39068
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES BOUCHOUX
Maillage 39068 LES BOUCHOUX
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 11:29
Publié le 12/09/2023 à 13:22
Mis à jour le 12/09/2023 à 13:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 39068_PLU_20140515
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ae968972c4ee5b1a6efba33d78423438
Producteur Commune de LES BOUCHOUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39068_procedure_20140515.pdf Procédure
39068_rapport_1_20140515.pdf Partie 1
39068_rapport_2_20140515.pdf Partie 2
39068_padd_20140515.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39068_reglement_20140515.pdf Règlement écrit
39068_reglement_graphique_1_20140515.pdf Règlement graphique 1
39068_reglement_graphique_2_20140515.pdf Règlement graphique 2
39068_info_lin_19_01_20140515.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39068_info_surf_04_00_20140515.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39068_info_surf_08_00_20140515.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39068_info_surf_97_00_20140515.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
39068_liste_sup_20140515.pdf Liste sup
39068_plan_sup_20140515.pdf Plan sup
39068_orientations_amenagement_18_00_20140515.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.