200070563_PLUi_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES TOULOISES"


Informations

Nom du document DU_200070563
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES TOULOISES
Maillage 200070563 PLUI TERRES TOULOISES
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2024 à 22:04
Publié le 20/12/2024 à 16:54
Mis à jour le 20/12/2024 à 16:54
Statut
Version 17
Nom de l'archive 200070563_PLUi_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aea9ddb0e15870f313fdafaea4fab673
Producteur TERRES DE LORRAINE URBANISME

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI TERRES TOULOISES. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070563
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7137566,48.601221,6.0862419,48.8639122]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200070563_procedure_20230615.pdf Procédure
200070563_procedure_20230921.pdf Procédure
200070563_procedure_20241003.pdf Procédure
200070563_procedure_20241212.pdf Procédure
200070563_rapport_1_20230615.pdf Partie 1
200070563_rapport_2_20230615.pdf Partie 2
200070563_rapport_3_20230615.pdf Partie 3
200070563_rapport_4_20230615.pdf Partie 4
200070563_rapport_5_20230615.pdf Partie 5
200070563_rapport_6_20230615.pdf Partie 6
200070563_padd_20230615.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200070563_reglement_20230615.pdf Règlement écrit
200070563_reglement_graphique_20230615.pdf Règlement graphique
200070563_annexes_20230615.pdf Annexes
200070563_liste_sup_20230615.pdf Liste sup
200070563_sup_20230615.pdf Sup
200070563_sup_20240212.pdf Sup
200070563_orientations_amenagement_1_20230615.pdf OAP 1
200070563_orientations_amenagement_2_20230615.pdf OAP 2
200070563_poa_20230615.pdf Poa

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : TERRES DE LORRAINE URBANISME
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@tdlu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@tdlu.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.