90072_PLU_20230710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORVILLARS"


Informations

Nom du document DU_90072
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORVILLARS
Maillage 90072 MORVILLARS
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2023 à 08:14
Publié le 27/07/2023 à 08:28
Mis à jour le 27/07/2023 à 08:28
Statut
Version 2
Nom de l'archive 90072_PLU_20230710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aeb394d529b0181003b99c2fb353a647
Producteur Mairie de Morvillars

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORVILLARS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 90072
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9066487,47.5205383,6.9693716,47.5664895]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90072_procedure_20230710.pdf Procédure
90072_rapport_1_20230710.pdf Partie 1
90072_padd_20230710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90072_reglement_20230710.pdf Règlement écrit
90072_reglement_graphique_1_20230710.pdf Règlement graphique 1
90072_reglement_graphique_2_20230710.pdf Règlement graphique 2
90072_annexes-informatives_20230710.pdf Annexes-informatives
90072_info_surf_02_00_20230710.pdf Zone d'aménagement concerté
90072_info_surf_14_00_20230710.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90072_info_surf_19_01_20230710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90072_info_surf_32_00_20230710.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90072_info_surf_37_00_20230710.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90072_info_surf_42_00_20230710.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme
90072_info_surf_42_01_20230710.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
90072_liste_annexes_20230710.pdf Liste annexes
90072_liste_sup_20230710.pdf Liste sup
90072_plan_sup_20230710.pdf Plan sup
90072_orientations_amenagement_20230710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Morvillars
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@morvillars.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@morvillars.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.