72195_PLU_20150429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MEZERAY"



Informations

Nom du document DU_72195
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MEZERAY
Maillage 72195 MEZERAY
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2022 à 10:38
Publié le 05/07/2022 à 10:59
Mis à jour le 05/07/2022 à 10:59
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 72195_PLU_20150429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aebecc94543df95d3528edba7593714f
Producteur Mairie Mézeray

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEZERAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 72195
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/07/2022.
Emprise [-0.0835013,47.7986889,0.0409563,47.8647578]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72195_procedure_20150429.pdf Procédure
72195_rapport_20150429.pdf Rapport
72195_padd_20150429.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72195_reglement_20150429.pdf Règlement écrit
72195_reglement_graphique_20150429.pdf Règlement graphique
72195_info_surf_04_1_20150429.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72195_info_surf_16_1_20150429.pdf Info surf 16 1
72195_info_surf_18_1_20150429.pdf Info surf 18 1
72195_info_surf_19_1_20150429.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72195_info_surf_26_10_20150429.pdf Info surf 26 10
72195_info_surf_26_1_20150429.pdf Info surf 26 1
72195_info_surf_26_2_20150429.pdf Info surf 26 2
72195_info_surf_26_3_20150429.pdf Info surf 26 3
72195_info_surf_26_4_20150429.pdf Info surf 26 4
72195_info_surf_26_5_20150429.pdf Info surf 26 5
72195_info_surf_26_6_20150429.pdf Info surf 26 6
72195_info_surf_26_7_20150429.pdf Info surf 26 7
72195_info_surf_26_8_20150429.pdf Info surf 26 8
72195_info_surf_26_9_20150429.pdf Info surf 26 9
72195_prescription_lin_07_1_20150429.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72195_prescription_lin_24_1_20150429.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72195_prescription_lin_99_1_20150429.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72195_prescription_pct_16_1_20150429.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72195_prescription_surf_01_1_20150429.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72195_prescription_surf_05_1_20150429.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72195_prescription_surf_25_1_20150429.pdf Prescription surf 25 1
72195_orientations_amenagement_1_20150429.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Mézeray
Téléphone : Aucun
Courriel : mezeray.mairie72@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mezeray.mairie72@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.