54531_PLU_20141024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRAMONT-SAINT-ANDRE"


Informations

Nom du document DU_54531
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRAMONT-SAINT-ANDRE
Maillage 54531 TRAMONT-SAINT-ANDRE
Source Inconnue
Téléversé le 21/10/2016 à 10:58
Publié le 21/10/2016 à 15:01
Mis à jour le 27/04/2021 à 16:15
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 54531_PLU_20141024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-af1094f882a2b451c62514cbe07e2ab6
Producteur Communauté de communes Moselle et Madon
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.