17279_PLU_20180308

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLASSAC"


Informations

Nom du document DU_17279
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLASSAC
Maillage 17279 PLASSAC
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2024 à 08:34
Publié le 07/02/2024 à 11:34
Mis à jour le 07/02/2024 à 11:34
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 17279_PLU_20180308
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-af17c3ed74206b60b7d0897a2e1e6602
Producteur Mairie - Plassac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLASSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17279
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-0.6084349,45.4256091,-0.5457924,45.4737974]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17279_procedure_20180308.pdf Procédure
17279_rapport_20180308.pdf Rapport
17279_padd_20180308.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17279_prescription_pct_07_20180308.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
17279_prescription_surf_05_20180308.pdf Emplacement réservé
17279_reglement_20180308.pdf Règlement écrit
17279_reglement_graphique_20180308.pdf Règlement graphique
17279_annexes_20180308.pdf Annexes
17279_info_lin_19_1_20180308.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17279_info_lin_19_2_20180308.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
17279_info_lin_19_aep_20180308.pdf Info lin 19 aep
17279_info_surf_04_20180308.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17279_info_surf_14_20180308.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
17279_info_surf_19_20180308.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
17279_info_surf_26_20180308.pdf Lotissement
17279_info_surf_99_20180308.pdf Autre
17279_liste_sup_20180308.pdf Liste sup
17279_plan_sup_20180308.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.