38026_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BALME-LES-GROTTES"


Informations

Nom du document DU_38026
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BALME-LES-GROTTES
Maillage 38026 LA BALME-LES-GROTTES
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2025 à 10:14
Publié le 17/02/2025 à 10:09
Mis à jour le 17/02/2025 à 10:09
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 38026_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-af1ce1f693beab0063f5d9c05cd0f3d9
Producteur La Balme-les-Grottes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BALME-LES-GROTTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38026
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2904891,45.8131364,5.3488531,45.8739066]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38026_procedure_20241216.pdf Procédure
38026_rapport_20241216.pdf Rapport
38026_padd_20241216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38026_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
38026_reglement_graphique_20241216.pdf Règlement graphique
38026_declaration_projet_20241216.pdf Declaration projet
38026_dossier_20241216.pdf Dossier
38026_info_lin_19_01_20241216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38026_liste_sup_20241216.pdf Liste sup
38026_prescription_surf_02_20241216.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : La Balme-les-Grottes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@labalmelesgrottes.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@labalmelesgrottes.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.