91235_PLU_20260701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURY-MEROGIS"



Informations

Nom du document DU_91235
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURY-MEROGIS
Maillage 91235 FLEURY-MEROGIS
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2026 à 10:14
Publié le 24/07/2026 à 12:51
Mis à jour le 24/07/2026 à 12:51
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 91235_PLU_20260701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-af2c07d7f8fbd69550d484acac816242
Producteur Vue d'ici
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLEURY-MEROGIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 91235
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3494239,48.6174106,2.3951324,48.6480759]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/01/2020
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
91235_procedure_20260701.pdf Procédure
91235_rapport_1_20260701.pdf Partie 1
91235_rapport_2_20260701.pdf Partie 2
91235_rapport_3_20260701.pdf Partie 3
91235_padd_20260701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91235_prescription_surf_1_20260701.pdf Espace boisé classé
91235_prescription_surf_2_20260701.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
91235_prescription_surf_3_20260701.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
91235_reglement_20260701.pdf Règlement écrit
91235_reglement_graphique_20260701.pdf Règlement graphique
91235_info_surf_10_20260701.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
91235_info_surf_11_20260701.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
91235_info_surf_12_20260701.pdf Périmètre de sursis à statuer
91235_info_surf_13_20260701.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
91235_info_surf_14_20260701.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
91235_info_surf_15_20260701.pdf Zone agricole protégée
91235_info_surf_16_20260701.pdf Site archéologique
91235_info_surf_17_20260701.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
91235_info_surf_18_20260701.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
91235_info_surf_19_20260701.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
91235_info_surf_1_20260701.pdf Site patrimonial remarquable
91235_info_surf_20_20260701.pdf Règlement local de publicité
91235_info_surf_21_20260701.pdf Projet de plan de prévention des risques
91235_info_surf_22_20260701.pdf Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne
91235_info_surf_23_20260701.pdf Arrêté du préfet coordonnateur de massif
91235_info_surf_24_20260701.pdf Document d’aménagement artisanal et commercial
91235_info_surf_25_20260701.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
91235_info_surf_26_20260701.pdf Lotissement
91235_info_surf_27_20260701.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
91235_info_surf_28_20260701.pdf Dépassement des règles du PLU pour agrandissement et construction de bâtiments à usage d’habitation et diversité de l’habitat
91235_info_surf_29_20260701.pdf Dépassement des règles du PLU pour performance énergétique
91235_info_surf_2_20260701.pdf Zone d'aménagement concerté
91235_info_surf_30_20260701.pdf Périmètre projet urbain partenarial
91235_info_surf_31_20260701.pdf Périmètres patrimoniaux d’exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération
91235_info_surf_32_20260701.pdf Secteur de taxe d'aménagement
91235_info_surf_3_20260701.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
91235_info_surf_4_20260701.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91235_info_surf_5_20260701.pdf Zone d'aménagement différé
91235_info_surf_6_20260701.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
91235_info_surf_7_20260701.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
91235_info_surf_8_20260701.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
91235_info_surf_9_20260701.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
91235_liste_annexes_20260701.pdf Liste annexes
91235_liste_sup_20260701.pdf Liste sup
91235_plan_sup_20260701.pdf Plan sup
91235_orientations_amenagement_20260701.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vue d'ici
Téléphone : Aucun
Courriel : vuedici@sfr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Fleury-Mérogis
Téléphone : 01 69 46 72 14
Courriel : urbanisme@mairie-fleury-merogis.fr


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Procédures en cours

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