33198_PLU_20160317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUITRES"


Informations

Nom du document DU_33198
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUITRES
Maillage 33198 GUITRES
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2020 à 10:17
Publié le 18/11/2020 à 19:16
Mis à jour le 18/11/2020 à 19:16
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33198_PLU_20160317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-af4471be3dead72b0c2686837da2dc89
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUITRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/11/2020.
Emprise [-0.2105596,45.0345606,-0.1588114,45.054175]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33198_procedure_20160317.pdf Procédure
33198_rapport_1_20160317.pdf Partie 1
33198_padd_20160317.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33198_reglement_20160317.pdf Règlement écrit
33198_reglement_graphique_1_20160317.pdf Règlement graphique 1
33198_info_lin_19_01_20160317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33198_info_lin_19_02_20160317.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
33198_plan_sup_20160317.pdf Plan sup
33198_orientations_amenagement_1_20160317.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : bmaufront@lacali.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.