23248_CC_20210531

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-VICTOR-EN-MARCHE"


Informations

Nom du document DU_23248
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-VICTOR-EN-MARCHE
Maillage 23248 SAINT-VICTOR-EN-MARCHE
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2021 à 15:48
Publié le 22/06/2021 à 19:20
Mis à jour le 22/06/2021 à 19:20
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 23248_CC_20210531
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-af46b5cc864ff6edca6aed040dc8db52
Producteur Commune de les Ardillats

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VICTOR-EN-MARCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 23248
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2021.
Emprise [1.7657341,46.0984606,1.8365702,46.1472038]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
23248_procedure_20210531.pdf Procédure
23248_rapport_20210531.pdf Rapport
23248_info_surf_99_00_20210531.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
23248_info_surf_99_02_20210531.pdf autre relevant de la loi montagne
23248_liste_annexes_20210531.pdf Liste annexes
23248_liste_sup_20210531.pdf Liste sup
23248_plan_sup_20210531.pdf Plan sup
23248_sectorisation_graphique_1_20210531.pdf Sectorisation graphique 1
23248_sectorisation_graphique_2_20210531.pdf.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de les Ardillats
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lesardillats.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.generale@agglo-grandgueret.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.