52211_PLU_20090812

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRONCLES"


Informations

Nom du document DU_52211
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRONCLES
Maillage 52211 FRONCLES
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2024 à 15:20
Publié le 28/03/2024 à 08:43
Mis à jour le 28/03/2024 à 08:43
Statut
Version 5
Nom de l'archive 52211_PLU_20090812
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-af48cfa6db6a23b58d54bc50817143e6
Producteur Mairie Froncles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRONCLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52211
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.0888523,48.2750458,5.179669,48.3213384]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52211_procedure_20090812.pdf Procédure
52211_rapport_20090629.pdf Rapport
52211_padd_20090812.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52211_reglement_20090629.pdf Règlement écrit
52211_reglement_graphique_0_20090629.pdf Tableau d’assemblage
52211_reglement_graphique_1_20090629.pdf Règlement graphique 1
52211_reglement_graphique_2_20090629.pdf Règlement graphique 2
52211_info_lin_19_01_0_20090812.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (0)
52211_info_lin_19_01_1_20090812.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
52211_info_lin_19_01_2_20090812.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
52211_info_surf_04_00_20090812.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
52211_info_surf_04_01_20090812.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
52211_info_surf_14_00_20090812.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
52211_info_surf_99_00_20090812.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
52211_liste_sup_20090812.pdf Liste sup
52211_plan_sup_20090812.pdf Plan sup
52211_orientations_amenagement_20090629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.