62697_PLU_20190626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RECOURT"



Informations

Nom du document DU_62697
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RECOURT
Maillage 62697 RECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 24/12/2021 à 15:08
Publié le 24/12/2021 à 15:24
Mis à jour le 24/12/2021 à 15:24
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 62697_PLU_20190626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-af73685b0db19a9b11c7ce7175fc3d85
Producteur CC Osartis-Marquion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 62697
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/12/2021.
Emprise [3.0106273,50.2481516,3.0434275,50.2695597]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62697_procedure_20190626.pdf Procédure
62697_rapport_20190626.pdf Rapport
62697_padd_20190626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62697_prescription_surf_05_00_20190626.pdf Emplacement réservé
62697_reglement_20190626.pdf Règlement écrit
62697_reglement_graphique_20190626.pdf Règlement graphique
62697_annexes_20190626.pdf Annexes
62697_exploitations_agricoles_20190626.pdf Exploitations agricoles
62697_info_lin_19_01_20190626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
62697_info_surf_14_00_20190626.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
62697_info_surf_16_00_20190626.pdf Site archéologique
62697_liste_SUP_20190626.pdf Liste SUP
62697_notice_sanitaire_20190626.pdf Notice sanitaire
62697_plan_SUP_20190626.pdf Plan SUP
62697_orientations_amenagement_20190626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Osartis-Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.