91534_PLU_20251002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SACLAY"


Informations

Nom du document DU_91534
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SACLAY
Maillage 91534 SACLAY
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2025 à 09:30
Publié le 12/11/2025 à 09:53
Mis à jour le 12/11/2025 à 09:53
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 91534_PLU_20251002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-af8d024c7bc2e6db013d6cb4ff475d3b
Producteur Mairie de Saclay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SACLAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91534
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.1350272,48.7146649,2.2036896,48.7588144]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91534_procedure_20251002.pdf Procédure
91534_rapport_1_20251002.pdf Partie 1
91534_rapport_2_20251002.pdf Partie 2
91534_rapport_3_20251002.pdf Partie 3
91534_rapport_4_20251002.pdf Partie 4
91534_padd_20251002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91534_prescription_pct_20251002.pdf Prescription pct
91534_prescription_surf_20251002.pdf Prescription surf
91534_reglement_20251002.pdf Règlement écrit
91534_reglement_graphique_1_20251002.pdf Règlement graphique 1
91534_reglement_graphique_2_20251002.pdf Règlement graphique 2
91534_reglement_graphique_3_20251002.pdf Règlement graphique 3
91534_annexes_craupe_20251002.pdf Annexes craupe
91534_annexes_sanitaires_20251002.pdf Annexes sanitaires
91534_liste_annexes_20251002.pdf Liste annexes
91534_liste_sup_20251002.pdf Liste sup
91534_plan_sup_20251002.pdf Plan sup
91534_oap_20251002.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saclay
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme@saclay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme@saclay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.