17084_PLU_20260728

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNOLLES"


Informations

Nom du document DU_17084
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNOLLES
Maillage 17084 CHAMPAGNOLLES
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2026 à 16:28
Publié le 07/08/2026 à 09:29
Mis à jour le 17/09/2026 à 12:41
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 17084_PLU_20260728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-afa0f6bf10acfcf880dfe6f7e77be106
Producteur Mairie Champagnolles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPAGNOLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17084
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.6741179,45.4749176,-0.618177,45.5431306]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/07/2026
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Champagnolles
Téléphone : 46 70 92 14
Courriel : mairie@champagnolles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie Champagnolles
Téléphone : 46 70 92 14
Courriel : mairie@champagnolles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.