200068922_PLUi_20220523_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS"


Informations

Nom du document DU_200068922_A
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS
Maillage 200068922 PLUI DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2022 à 16:05
Publié le 28/06/2022 à 18:27
Mis à jour le 13/12/2023 à 08:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 200068922_PLUi_20220523_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-afa6b6acc9e712e23de9e7f2d7f832dc
Producteur Communauté de Communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068922
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/06/2022.
Emprise [0.4456224,44.2452873,0.6714905,44.3795603]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/06/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@ccconfluent.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@ccconfluent.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.