54533_PLU_20100927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRIEUX"


Informations

Nom du document DU_54533
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRIEUX
Maillage 54533 TRIEUX
Source Inconnue
Téléversé le 21/07/2017 à 15:03
Publié le 01/03/2018 à 11:28
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 54533_PLU_20100927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-afc978446e41d267d846486ae41409bc
Producteur Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.915395775104332,49.30355328979092,5.985309620607311,49.34047213159723]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/09/2010
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54533_info_surf_19_ann_tech_20100927.pdf Info surf 19 ann tech
54533_padd_20100927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54533_plan_sup_20100927.pdf Plan sup
54533_prescription_surf_02_20100927.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
54533_rapport_20100927.pdf Rapport
54533_reglement_20100927.pdf Règlement écrit
54533_reglement_graphique_20100927.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres
Téléphone : None
Courriel : contact@pays-audunois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : urbanisme@epci-bl.eu


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.