255705170_SCOT_20260216

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) VAL DE ROSSELLE"



Informations

Nom du document scot_255705170
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) VAL DE ROSSELLE
Maillage scot_255705170 SCOT VAL DE ROSSELLE
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2026 à 11:48
Publié le 22/06/2026 à 12:38
Mis à jour le 22/06/2026 à 12:39
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 255705170_SCOT_20260216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-afecd2a33772badd5595b9579a75efe4
Producteur Syndicat Mixte du Val de Rosselle
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique VAL DE ROSSELLE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 255705170
    • -
  • SCOT
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.5316754,48.8999635,7.0198469,49.2462191]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
255705170_procedure_20260216.pdf Procédure
255705170_doo_20260216.pdf Document d'orientation et d'objectifs
255705170_padd_20260216.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
255705170_rapport_10_20260216.pdf Partie 10
255705170_rapport_11_20260216.pdf Partie 11
255705170_rapport_12_20260216.pdf Partie 12
255705170_rapport_1_20260216.pdf Partie 1
255705170_rapport_2_20260216.pdf Partie 2
255705170_rapport_3_20260216.pdf Partie 3
255705170_rapport_4_20260216.pdf Partie 4
255705170_rapport_5_20260216.pdf Partie 5
255705170_rapport_6_20260216.pdf Partie 6
255705170_rapport_7_20260216.pdf Partie 7
255705170_rapport_8_20260216.pdf Partie 8
255705170_rapport_9_20260216.pdf Partie 9
255705170_daac_1_20260216.pdf Daac 1
255705170_daac_2_20260216.pdf Daac 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du Val de Rosselle
Téléphone : Aucun
Courriel : cedric.k@cc-freyming-merlebach.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat Mixte du Val de Rosselle
Téléphone : Aucun
Courriel : cedric.k@cc-freyming-merlebach.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.