02157_PLU_20201208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMBRY"


Informations

Nom du document DU_02157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMBRY
Maillage 02157 CHAMBRY
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2021 à 09:50
Publié le 22/03/2021 à 18:39
Mis à jour le 22/03/2021 à 18:39
Statut
Version 2
Nom de l'archive 02157_PLU_20201208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b01a77683b71510c02915c54e469f0eb
Producteur Mairie de Chambry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMBRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02157
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/03/2021.
Emprise [3.6441784,49.5799667,3.69969,49.6170936]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02157_procedure_20201208.pdf Procédure
02157_rapport_20201208.pdf Rapport
02157_padd_20201208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02157_reglement_20201208.pdf Règlement écrit
02157_reglement_graphique_1_20201208.pdf Règlement graphique 1
02157_reglement_graphique_2_20201208.pdf Règlement graphique 2
02157_info_lin_19_1_20201208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02157_info_lin_19_2_20201208.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
02157_info_lin_19_3_20201208.pdf Info lin 19 3
02157_info_lin_19_4_20201208.pdf Info lin 19 4
02157_info_lin_19_5_20201208.pdf Info lin 19 5
02157_info_surf_14_00_20201208.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
02157_liste_sup_20201208.pdf Liste sup
02157_plan_sup_20201208.pdf Plan sup
02157_orientations_amenagement_20201208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chambry
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chambry@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chambry@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.