02292_PLU_20210208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAMPES-SUR-MARNE"



Informations

Nom du document DU_02292
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAMPES-SUR-MARNE
Maillage 02292 ETAMPES-SUR-MARNE
Source Téléversement
Téléversé le 04/06/2021 à 14:38
Publié le 04/06/2021 à 16:44
Mis à jour le 04/06/2021 à 16:44
Statut
Version 7
Nom de l'archive 02292_PLU_20210208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b09569868d407c0fb237f1f98d6c044c
Producteur Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETAMPES-SUR-MARNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02292
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/06/2021.
Emprise [3.3968436,49.0249845,3.4383105,49.0389753]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02292_procedure_20210208.pdf Procédure
02292_rapport_20180427.pdf Rapport
02292_rapport_20210208.pdf Rapport
02292_padd_20210208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02292_reglement_20210208.pdf Règlement écrit
02292_reglement_graphique_20210208.pdf Règlement graphique
02292_infos_utiles_20210208.pdf Infos utiles
02292_liste_emplacements_reserves_20210208.pdf Liste emplacements reserves
02292_liste_nuisances_acoustiques_20210208.pdf Liste nuisances acoustiques
02292_liste_sup_20210208.pdf Liste sup
02292_notice_sanitaire_20210208.pdf Notice sanitaire
02292_plan_nuisances_acoustiques_20210208.pdf Plan nuisances acoustiques
02292_plan_sup_20210208.pdf Plan sup
02292_ppr_20210208.pdf Ppr
02292_reseau_aep_20210208.pdf Reseau aep
02292_orientations_amenagement_20210208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@carct.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@carct.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.