95229_PLU_20260625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EZANVILLE"



Informations

Nom du document DU_95229
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EZANVILLE
Maillage 95229 EZANVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2026 à 18:13
Publié le 09/07/2026 à 11:02
Mis à jour le 09/07/2026 à 11:02
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 95229_PLU_20260625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b0d328bc08ff0d9c2f1f2502ee451e5f
Producteur Mairie d'Ézanville
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'EZANVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95229
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3402388,49.0218741,2.3829104,49.0545525]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
95229_procedure_20260625.pdf Procédure
95229_20260625_rapport_R_20260625.pdf Rapport R
95229_padd_20260625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95229_prescription_pct_07_02_20260625.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
95229_prescription_surf_07_00_20260625.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
95229_reglement_20260625.pdf Règlement écrit
95229_reglement_graphique_0_20260625.pdf Tableau d’assemblage
95229_reglement_graphique_1_20260625.pdf Règlement graphique 1
95229_reglement_graphique_2_20260625.pdf Règlement graphique 2
95229_info_surf_04_00_00_20260625.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (00)
95229_info_surf_04_00_01_20260625.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (01)
95229_info_surf_14_00_01_20260625.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (01)
95229_info_surf_14_00_02_20260625.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (02)
95229_info_surf_17_00_20260625.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
95229_info_surf_19_01_00_20260625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (00)
95229_info_surf_19_01_01_20260625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
95229_info_surf_19_01_02_20260625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
95229_info_surf_20_00_20260625.pdf Règlement local de publicité
95229_info_surf_27_00_20260625.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95229_info_surf_32_00_20260625.pdf Secteur de taxe d'aménagement
95229_info_surf_38_00_01_20260625.pdf Secteurs d'information sur les sols (01)
95229_info_surf_38_00_02_20260625.pdf Secteurs d'information sur les sols (02)
95229_info_surf_38_00_03_20260625.pdf Secteurs d'information sur les sols (03)
95229_info_surf_42_00_00_20260625.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme (00)
95229_info_surf_42_01_20260625.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
95229_info_surf_42_02_20260625.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
95229_info_surf_99_00_00_20260625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (00)
95229_info_surf_99_00_01_20260625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
95229_info_surf_99_00_02_20260625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
95229_info_surf_99_00_03_20260625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (03)
95229_info_surf_99_00_04_20260625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (04)
95229_info_surf_99_00_05_20260625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (05)
95229_info_surf_99_00_06_20260625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (06)
95229_liste_annexes_20260625.pdf Liste annexes
95229_liste_sup_20260625.pdf Liste sup
95229_plan_sup_20260625.pdf Plan sup
95229_sup_AC1_20260625.pdf Sup AC1
95229_sup_AC2_20260625.pdf Sup AC2
95229_sup_AS1_20260625.pdf Sup AS1
95229_sup_I1_20260625.pdf Sup I1
95229_sup_T1_20260625.pdf Sup T1
95229_sup_T4_20260625.pdf Sup T4
95229_sup_T5_01_20260625.pdf Sup T5 01
95229_sup_T5_02_20260625.pdf Sup T5 02
95229_sup_T7_20260625.pdf Sup T7
95229_oap_18_15_20260625.pdf OAP 18 15
95229_oap_20260625.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ézanville
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ezanville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Ézanville
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ezanville.fr


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Procédures en cours

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