72310_PLU_20240917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAVACE"


Informations

Nom du document DU_72310
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAVACE
Maillage 72310 SAINT-PAVACE
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2025 à 16:53
Publié le 30/06/2025 à 08:32
Mis à jour le 02/07/2026 à 12:28
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 72310_PLU_20240917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b0d7166e156ac51e7af550ac2d055114
Producteur Mairie Saint-Pavace
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAVACE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 72310
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1760033,48.0218467,0.2102181,48.0580827]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers les Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme PLU CNIG du 02 Octobre 2014 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Saint-Pavace
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sg@saint-pavace.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie Saint-Pavace
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sg@saint-pavace.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 72310 SAINT-PAVACE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-PAVACE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 17 septembre 2024.

      72310_PLU_MS2_20240917  
72310_20240917_delib_approbation_MS2_20240917.pdf
72310_20241010_avis_PPA2_20240917.pdf
72310_20241010_arrete_objectifs_et_modalites2_20240917.pdf

La commune de SAINT-PAVACE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 17 septembre 2024.

      72310_PLU_MS2_20240917  
72310_20240917_delib_approbation_MS2_20240917.pdf
72310_20241010_avis_PPA2_20240917.pdf