72310_PLU_20240917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAVACE"


Informations

Nom du document DU_72310
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAVACE
Maillage 72310 SAINT-PAVACE
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2025 à 16:53
Publié le 30/06/2025 à 08:32
Mis à jour le 30/06/2025 à 08:32
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 72310_PLU_20240917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b0d7166e156ac51e7af550ac2d055114
Producteur Mairie Saint-Pavace

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAVACE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 72310
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1760033,48.0218467,0.2102181,48.0580827]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers les Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme PLU CNIG du 02 Octobre 2014 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72310_procedure_20240917.pdf Procédure
72310_rapport_20240917.pdf Rapport
72310_padd_20240917.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72310_prescription_lin_07_02_1_20240917.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
72310_prescription_lin_07_02_2_20240917.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (2)
72310_prescription_lin_24_00_1_20240917.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (1)
72310_prescription_lin_99_00_1_20240917.pdf Autre (1)
72310_prescription_pct_07_01_20240917.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72310_prescription_pct_16_01_20240917.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72310_prescription_pct_99_00_1_20240917.pdf Autre (1)
72310_prescription_pct_99_00_2_20240917.pdf Autre (2)
72310_prescription_surf_01_00_20240917.pdf Espace boisé classé
72310_prescription_surf_02_00_20240917.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72310_prescription_surf_05_01_20240917.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72310_prescription_surf_07_02_20240917.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72310_prescription_surf_16_01_20240917.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72310_reglement_20240917.pdf Règlement écrit
72310_reglement_graphique_20240917.pdf Règlement graphique
72310_info_surf_04_00_20240917.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
72310_info_surf_14_00_20240917.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
72310_info_surf_16_00_20240917.pdf Site archéologique
72310_info_surf_19_01_20240917.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72310_info_surf_99_00_1_20240917.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
72310_info_surf_99_00_2_20240917.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
72310_info_surf_99_00_3_20240917.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
72310_info_surf_99_00_4_20240917.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
72310_info_surf_99_00_5_20240917.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
72310_liste_sup_20240917.pdf Liste sup
72310_plan_sup_20240917.pdf Plan sup
72310_orientations_amenagement_18_00_20240917.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Saint-Pavace
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sg@saint-pavace.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sg@saint-pavace.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 72310 SAINT-PAVACE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-PAVACE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 17 septembre 2024.

      72310_PLU_MS2_20240917  
72310_20240917_delib_approbation_MS2_20240917.pdf
72310_20241010_avis_PPA2_20240917.pdf
72310_20241010_arrete_objectifs_et_modalites2_20240917.pdf

La commune de SAINT-PAVACE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 17 septembre 2024.

      72310_PLU_MS2_20240917  
72310_20240917_delib_approbation_MS2_20240917.pdf
72310_20241010_avis_PPA2_20240917.pdf