28332_PLU_20250523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-GEMME-MORONVAL"


Informations

Nom du document DU_28332
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-GEMME-MORONVAL
Maillage 28332 SAINTE-GEMME-MORONVAL
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2025 à 14:54
Publié le 17/07/2025 à 14:13
Mis à jour le 17/07/2025 à 14:13
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 28332_PLU_20250523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b0de6bcd8ad4f3a81671cc09c3101137
Producteur Agglo de Dreux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-GEMME-MORONVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28332
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.3869335,48.7237665,1.4451683,48.7474726]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28332_procedure_20250523.pdf Procédure
28332_rapport_20250523.pdf Rapport
28332_padd_20250523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28332_reglement_20250523.pdf Règlement écrit
28332_reglement_graphique_1_20250523.pdf Règlement graphique 1
28332_reglement_graphique_2_20250523.pdf Règlement graphique 2
28332_liste_annexes_20250523.pdf Liste annexes
28332_plan_sup_20250523.pdf Plan sup
28332_oap_20250523.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglo de Dreux
Téléphone : Aucun
Courriel : f.lefranc@dreux-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : f.lefranc@dreux-agglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.