200093995_SCOT_20210712

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) EST CANTAL"


Informations

Nom du document scot_200093995
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) EST CANTAL
Maillage scot_200093995 SCOT EST CANTAL
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2021 à 08:59
Publié le 08/11/2021 à 09:28
Mis à jour le 08/11/2021 à 09:28
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200093995_SCOT_20210712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b104460c1260f86685756d35fa5d75f8
Producteur SYTEC Syndicat des Territoires de l'Est Cantal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT EST CANTAL. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200093995
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/11/2021.
Emprise [2.6767006,44.644591,3.3714604,45.3543769]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200093995_procedure_20210712.pdf Procédure
200093995_doo_20210712.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200093995_padd_20210712.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200093995_rapport_1_20210712.pdf Partie 1
200093995_rapport_2_20210712.pdf Partie 2
200093995_rapport_3_20210712.pdf Partie 3
200093995_rapport_4_20210712.pdf Partie 4
200093995_rapport_5_20210712.pdf Partie 5
200093995_rapport_6_20210712.pdf Partie 6
200093995_rapport_7_20210712.pdf Partie 7
200093995_rapport_8_20210712.pdf Partie 8
200093995_candidature-tepos_20210712.pdf Candidature-tepos
200093995_diag-agri-foret-atlas_20210712.pdf Diag-agri-foret-atlas
200093995_diag-agri-foret_20210712.pdf Diag-agri-foret
200093995_diag-eco-tourisme_20210712.pdf Diag-eco-tourisme
200093995_doo-annexe-tvb_20210712.pdf Doo-annexe-tvb
200093995_pnr-aubrac-charte_20210712.pdf Pnr-aubrac-charte
200093995_pnr-aubrac-plan-parc_20210712.pdf Pnr-aubrac-plan-parc
200093995_pnr-volcans-charte_20210712.pdf Pnr-volcans-charte
200093995_pnr-volcans-plan-parc_20210712.pdf Pnr-volcans-plan-parc
200093995_ptdd_20210712.pdf Ptdd

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SYTEC Syndicat des Territoires de l'Est Cantal
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@sytec15.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@sytec15.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.