45044_CC_20150917

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BOUGY-LEZ-NEUVILLE"


Informations

Nom du document DU_45044
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BOUGY-LEZ-NEUVILLE
Maillage 45044 BOUGY-LEZ-NEUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 18/08/2021 à 09:31
Publié le 18/08/2021 à 12:21
Mis à jour le 18/08/2021 à 12:21
Statut
Version 4
Nom de l'archive 45044_CC_20150917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b11679920f79f03c3b5476118dbd5b89
Producteur Nom du maire de Bougy-lez-Neuville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUGY-LEZ-NEUVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45044
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/08/2021.
Emprise [1.9950022,48.0157611,2.0513027,48.0750875]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45044_procedure_20150917.pdf Procédure
45044_rapport_20150917.pdf Rapport
45044_annexes_1_20150917.pdf Annexes 1
45044_annexes_2_20150917.pdf Annexes 2
45044_annexes_3_20150917.pdf Annexes 3
45044_annexes_4_20150917.pdf Annexes 4
45044_info_lin_19_01_20150917.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
45044_liste_annexes_20150917.pdf Liste annexes
45044_liste_sup_20150917.pdf Liste sup
45044_sectorisation_graphique_20150917.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Nom du maire de Bougy-lez-Neuville
Téléphone : 02 38 91 02 93
Courriel : bougy.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 38 91 02 93
Courriel : bougy.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.