60542_PLU_20210407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHY-CONDE"


Informations

Nom du document DU_60542
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHY-CONDE
Maillage 60542 ROCHY-CONDE
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2022 à 17:38
Publié le 12/12/2022 à 18:05
Mis à jour le 12/12/2022 à 18:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60542_PLU_20210407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b1474bf74005bc4dfa4727a6e0f90a76
Producteur Communauté d'agglomération du Beauvaisis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROCHY-CONDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60542
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.166403,49.3918506,2.215604,49.4208016]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60542_procedure_20210407.pdf Procédure
60542_rapport_20210407.pdf Rapport
60542_padd_20210407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60542_prescription_surf_05_00_20210407.pdf Emplacement réservé
60542_reglement_20210407.pdf Règlement écrit
60542_reglement_graphique_20210407.pdf Règlement graphique
60542_info_lin_19_01_1_20210407.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60542_info_lin_19_01_2_20210407.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60542_info_lin_19_01_3_20210407.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
60542_info_lin_99_00_1_20210407.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60542_info_pct_99_00_1_20210407.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60542_info_surf_04_00_20210407.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60542_info_surf_14_00_1_20210407.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
60542_info_surf_19_01_1_20210407.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60542_info_surf_19_01_2_20210407.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60542_info_surf_27_00_1_20210407.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (1)
60542_info_surf_99_00_1_20210407.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60542_liste_sup_20210407.pdf Liste sup
60542_plan_sup_20210407.pdf Plan sup
60542_orientations_amenagement_20210407.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr


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Procédures en cours

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