66024_PLU_20171218
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BOULOU"
Informations
Nom du document | DU_66024 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BOULOU |
Maillage | 66024 LE BOULOU |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 06/03/2018 à 10:18 |
Publié le | 06/03/2018 à 12:07 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 66024_PLU_20171218 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-b170334a1d932f3b7af14e143b7f46bb |
Producteur | Maire du BOULOU |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BOULOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [2.7996712659916367,42.504476191394545,2.8660044253076893,42.54791695228749] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
01/12/2011
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Maire du BOULOU
Téléphone : 04 68 87 51 00 Courriel : contact@mairie-leboulou.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : 04 68 87 51 00 Courriel : contact@mairie-leboulou.fr |
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Procédures en cours
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