51016_PLU_20140313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ARRIGNY"


Informations

Nom du document DU_51016
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ARRIGNY
Maillage 51016 ARRIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 26/04/2022 à 15:01
Publié le 09/05/2022 à 12:06
Mis à jour le 09/05/2022 à 12:06
Statut
Version 3
Nom de l'archive 51016_PLU_20140313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b18993ab354b094ece70f8449af8957e
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARRIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51016
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/05/2022.
Emprise [4.6642603,48.5718714,4.7225703,48.6361256]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51016_procedure_20140313.pdf Procédure
51016_rapport_1_20140313.pdf Partie 1
51016_padd_20140313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51016_reglement_20140313.pdf Règlement écrit
51016_reglement_graphique_1_20140313.pdf Règlement graphique 1
51016_reglement_graphique_2_20140313.pdf Règlement graphique 2
51016_info_lin_19_01_20140313.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51016_info_surf_04_20140313.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51016_info_surf_99_00_1_20140313.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
51016_liste_annexes_20140313.pdf Liste annexes
51016_liste_sup_20140313.pdf Liste sup
51016_plan_sup_20140313.pdf Plan sup
51016_orientations_amenagement_18_02_1_20140313.pdf OAP 18 02 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.arrigny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.arrigny@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.