63054_PLU_20211102

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BROC"


Informations

Nom du document DU_63054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BROC
Maillage 63054 LE BROC
Source Téléversement
Téléversé le 13/08/2025 à 10:23
Publié le 13/08/2025 à 10:41
Mis à jour le 13/08/2025 à 10:41
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 63054_PLU_20211102
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b18aee69f9bee3244ef9bf30c8cf6443
Producteur mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BROC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63054
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2262209,45.4789391,3.2831315,45.5283558]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/04/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63054_procedure_20211102.pdf Procédure
63054_rapport_20181217.pdf Rapport
63054_padd_20181217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63054_prescription_surf_11_20181217.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
63054_reglement_20181217.pdf Règlement écrit
63054_reglement_graphique_20181217.pdf Règlement graphique
63054_info_surf_01_zac_lb_20181217.pdf Info surf 01 zac lb
63054_info_surf_02_20181217.pdf Zone d'aménagement concerté
63054_info_surf_14_20181217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
63054_info_surf_19_20181217.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63054_info_surf_31_20181217.pdf Périmètres patrimoniaux d’exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération
63054_liste_sup_20211102.pdf Liste sup
63054_plan_reseaux_aep_20181217.pdf Plan reseaux aep
63054_plan_reseaux_eu_20181217.pdf Plan reseaux eu
63054_plan_sup_20211102.pdf Plan sup
63054_rapport_declaration_projet_1_2_20181217.pdf Rapport declaration projet 1 2
63054_orientations_amenagement_1_20181217.pdf OAP 1
63054_orientations_amenagement_2_20181217.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lebroc@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lebroc@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.