03264_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-YORRE"



Informations

Nom du document DU_03264
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-YORRE
Maillage 03264 SAINT-YORRE
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2024 à 10:18
Publié le 19/12/2024 à 13:11
Mis à jour le 19/12/2024 à 13:11
Statut
Version 7
Nom de l'archive 03264_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b19bfb77eedcef015bcacb9d7a74027b
Producteur Mairie - Saint-Yorre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-YORRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03264
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4486051,46.0405566,3.4861917,46.0828908]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03264_procedure_20241212.pdf Procédure
03264_rapport_20241212.pdf Rapport
03264_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03264_prescription_surf_05_00_20241212.pdf Emplacement réservé
03264_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
03264_reglement_graphique_20241212.pdf Règlement graphique
03264_RLPi_20241212.pdf RLPi
03264_info_lin_19_01_1_20241212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
03264_info_lin_19_01_2_20241212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
03264_info_lin_19_01_3_20241212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
03264_info_surf_04_00_20241212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03264_info_surf_11_00_20241212.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
03264_info_surf_12_00_20241212.pdf Périmètre de sursis à statuer
03264_info_surf_14_00_20241212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03264_info_surf_32_00_20241212.pdf Secteur de taxe d'aménagement
03264_info_surf_33_00_20241212.pdf Droit de préemption commercial,
03264_info_surf_38_00_20241212.pdf Secteurs d'information sur les sols
03264_liste_des_annexes_20241212.pdf Liste des annexes
03264_liste_des_pieces_20241212.pdf Liste des pieces
03264_liste_sup_20241212.pdf Liste sup
03264_plan_sup_20241212.pdf Plan sup
03264_orientations_amenagement_18_00_20241212.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Yorre
Téléphone : 0470592009
Courriel : mairie@ville-saint-yorre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0470592009
Courriel : mairie@ville-saint-yorre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.