200070951_PLUi_20171128_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU TERRITOIRE NORD PICARDIE partie B"


Informations

Nom du document DU_200070951_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU TERRITOIRE NORD PICARDIE partie B
Maillage 200070951 PLUI DU TERRITOIRE NORD PICARDIE
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 11:50
Publié le 12/09/2023 à 12:23
Mis à jour le 22/05/2024 à 15:30
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 200070951_PLUi_20171128_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b1a24525d585334049cc76281883f7b9
Producteur Communauté de communes du territoire Nord Picardie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU TERRITOIRE NORD PICARDIE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070951
  • -
  • PLUi
  • -
  • B
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2175513,49.9446423,2.5018752,50.0826977]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/09/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du territoire Nord Picardie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cctnp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du territoire Nord Picardie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cctnp.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.