91244_PLU_20250213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-LE-VICOMTE"


Informations

Nom du document DU_91244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-LE-VICOMTE
Maillage 91244 FONTENAY-LE-VICOMTE
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2025 à 17:04
Publié le 28/04/2025 à 17:20
Mis à jour le 28/04/2025 à 17:20
Statut
Version 8
Nom de l'archive 91244_PLU_20250213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b1aaecb84d65d7dcf760c935743a7222
Producteur Commune de Fontenay-le-Vicomte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAY-LE-VICOMTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91244
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3743915,48.5315241,2.4249539,48.5631826]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91244_20250213_delib_approbation_20250213.pdf Délibération d’approbation
91244_procedure_20250213.pdf Procédure
91244_rapport_1_20250213.pdf Partie 1
91244_rapport_2_20250213.pdf Partie 2
91244_padd_20250213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91244_reglement_20250213.pdf Règlement écrit
91244_reglement_graphique_20250213.pdf Règlement graphique
91244_Annexes_diverses_20250213.pdf Annexes diverses
91244_Annexes_sanitaires_notice_20250213.pdf Annexes sanitaires
91244_Annexes_sanitaires_plan_EP_1_20250213.pdf Plan EP 1
91244_Annexes_sanitaires_plan_EP_2_20250213.pdf Plan EP 2
91244_Annexes_sanitaires_plan_assainissement_20250213.pdf Plan assainissement
91244_Annexes_sanitaires_schema_d_ass_20250213.pdf Schéma d'assainissement
91244_SUP_notice_20250213.pdf Notices des SUP
91244_SUP_plan_20250213.pdf Plan des SUP
91244_liste_annexes_20250213.pdf Liste des annexes
91244_oap_20250213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Fontenay-le-Vicomte
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairieflv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairieflv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.