07003_CC_20260203

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AIZAC"


Informations

Nom du document DU_07003
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AIZAC
Maillage 07003 AIZAC
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2026 à 12:49
Publié le 02/03/2026 à 14:50
Mis à jour le 02/03/2026 à 14:50
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 07003_CC_20260203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b1ab464d00d2b8491196016f96cc9f3e
Producteur Mairie d'AIZAC
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AIZAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07003
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.3145266,44.6983627,4.3525026,44.7402721]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2026
Localisateurs de ressources
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf (OTHER)
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v (OTHER)
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
07003_procedure_20260203.pdf Procédure
07003_rapport_20260203.pdf Rapport
07003_annexe_dpu_20260203.pdf Annexe dpu

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'AIZAC
Téléphone : Aucun
Courriel : plu@cdcba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'AIZAC
Téléphone : Aucun
Courriel : plu@cdcba.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07003 AIZAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.