91326_PLU_20160926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de JUVISY-SUR-ORGE"


Informations

Nom du document DU_91326
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de JUVISY-SUR-ORGE
Maillage 91326 JUVISY-SUR-ORGE
Source Téléversement
Téléversé le 08/06/2022 à 11:38
Publié le 08/06/2022 à 16:49
Mis à jour le 08/06/2022 à 16:49
Statut
Version 10
Nom de l'archive 91326_PLU_20160926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b1b2c457a239a8f48984dc7676178501
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUVISY-SUR-ORGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91326
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/06/2022.
Emprise [2.3544745,48.6836465,2.3899371,48.6998005]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91326_procedure_20160926.pdf Procédure
91326_rapport_01_20160926.pdf Partie 01
91326_rapport_02_20160926.pdf Partie 02
91326_padd_20160926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91326_reglement_20160926.pdf Règlement écrit
91326_reglement_graphique_20160926.pdf Règlement graphique
91326_info_surf_02_00_1_20160926.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
91326_info_surf_04_00_20160926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91326_info_surf_20_00_1_20160926.pdf Règlement local de publicité (1)
91326_info_surf_20_00_2_20160926.pdf Règlement local de publicité (2)
91326_info_surf_20_00_3_20160926.pdf Règlement local de publicité (3)
91326_info_surf_20_00_4_20160926.pdf Règlement local de publicité (4)
91326_info_surf_20_00_5_20160926.pdf Règlement local de publicité (5)
91326_info_surf_20_00_6_20160926.pdf Règlement local de publicité (6)
91326_info_surf_32_00_1_20160926.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
91326_info_surf_32_00_2_20160926.pdf Secteur de taxe d'aménagement (2)
91326_info_surf_33_00_1_20160926.pdf Droit de préemption commercial, (1)
91326_prescription_surf_05_00_1_20160926.pdf Emplacement réservé (1)
91326_prescription_surf_14_00_1_20160926.pdf Secteur de plan de masse (1)
91326_prescription_surf_14_00_2_20160926.pdf Secteur de plan de masse (2)
91326_prescription_surf_39_02_1_20160926.pdf Hauteur maximale (1)
91326_orientations_amenagement_20160926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.