30046_CC_20230622

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BOUCOIRAN-ET-NOZIERES"


Informations

Nom du document DU_30046
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BOUCOIRAN-ET-NOZIERES
Maillage 30046 BOUCOIRAN-ET-NOZIERES
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2023 à 17:31
Publié le 06/10/2023 à 18:01
Mis à jour le 06/10/2023 à 18:01
Statut
Version 4
Nom de l'archive 30046_CC_20230622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b1b6c57d2c0aba5e46f356255618850c
Producteur Mairie de Boucoiran-et-Nozières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUCOIRAN-ET-NOZIERES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30046
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1510415,43.964068,4.2121842,44.0234149]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30046_procedure_20230622.pdf Procédure
30046_rapport_1_20230622.pdf Partie 1
30046_rapport_2_20230622.pdf Partie 2
30046_rapport_3_20230622.pdf Partie 3
30046_rapport_4_20230622.pdf Partie 4
30046_rapport_5_20230622.pdf Partie 5
30046_annexes_sanitaires_20230622.pdf Annexes sanitaires
30046_classement_infrastructures_transports_terrestres_bruyantes_20230622.pdf Classement infrastructures transports terrestres bruyantes
30046_liste_annexes_20230622.pdf Liste annexes
30046_plan_prevention_risque_inondation_20230622.pdf Plan prevention risque inondation
30046_risque_feu_foret_20230622.pdf Risque feu foret
30046_secteurs_information_sols_20230622.pdf Secteurs information sols
30046_servitudes_utilite_publique_liste_fiches_plan_20230622.pdf Servitudes utilite publique liste fiches plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Boucoiran-et-Nozières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boucoiran@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boucoiran@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.