11405_PLU_20240506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENTENAC-EN-MINERVOIS"


Informations

Nom du document DU_11405
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENTENAC-EN-MINERVOIS
Maillage 11405 VENTENAC-EN-MINERVOIS
Source Téléversement
Téléversé le 28/07/2025 à 16:56
Publié le 30/07/2025 à 08:35
Mis à jour le 30/07/2025 à 08:35
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 11405_PLU_20240506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b1b7d1a0b314994194d04cdd49ea3698
Producteur Bureau d'études GAXIEU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENTENAC-EN-MINERVOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11405
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8339663,43.2348932,2.8742978,43.2676184]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11405_procedure_20240506.pdf Procédure
11405_rapport_20200121.pdf Rapport
11405_padd_20200121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11405_reglement_20200121.pdf Règlement écrit
11405_reglement_graphique_20200121.pdf Règlement graphique
11405_info_lin_19_01_20200121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11405_info_surf_04_20240506.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
11405_info_surf_19_01_20200121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11405_info_surf_19_02_20200121.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
11405_info_surf_19_03_20200121.pdf Info surf 19 03
11405_info_surf_19_04_20200121.pdf Info surf 19 04
11405_info_surf_19_05_20200121.pdf Info surf 19 05
11405_info_surf_19_06_20200121.pdf Info surf 19 06
11405_liste_annexes_20240506.pdf Liste annexes
11405_liste_sup_20200121.pdf Liste sup
11405_plan_sup_20200121.pdf Plan sup
11405_orientations_amenagement_01_20200121.pdf OAP 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Bureau d'études GAXIEU
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.