95678_PLU_20260107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-ADAM"



Informations

Nom du document DU_95678
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-ADAM
Maillage 95678 VILLIERS-ADAM
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2026 à 16:17
Publié le 23/04/2026 à 17:00
Mis à jour le 23/04/2026 à 17:00
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 95678_PLU_20260107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b1b8c15011365f0703a1bac37535c6f8
Producteur Commune de Villiers-Adam
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLIERS-ADAM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95678
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [2.2027365,49.0492734,2.2735078,49.0912051]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
95678_procedure_20260107.pdf Procédure
95678_Rapport_1_20260107.pdf Partie 1
95678_Rapport_2_20260107.pdf Partie 2
95678_Rapport_3_20260107.pdf Partie 3
95678_Rapport_4_20260107.pdf Partie 4
95678_padd_20260107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95678_reglement_20260107.pdf Règlement écrit
95678_reglement_graphique_20260107.pdf Règlement graphique
95678_info_lin_19_01_20260107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
95678_info_surf_99_00_10_20260107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
95678_info_surf_99_00_1_20260107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
95678_info_surf_99_00_2_20260107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
95678_info_surf_99_00_3_20260107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
95678_info_surf_99_00_4_20260107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
95678_info_surf_99_00_5_20260107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
95678_info_surf_99_00_6_20260107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
95678_info_surf_99_00_7_20260107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
95678_info_surf_99_00_8_20260107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
95678_info_surf_99_00_9_20260107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
95678_liste_annexes_20260107.pdf Liste annexes
95678_liste_sup_20260107.pdf Liste sup
95678_plan_sup_1_20260107.pdf Plan sup 1
95678_plan_sup_2_20260107.pdf Plan sup 2
95678_OAP_18_00_1_20260107.pdf OAP 18 00 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Villiers-Adam
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@villiers-adam.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Villiers-Adam
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@villiers-adam.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.