83036_PLU_20250106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAVALAIRE-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_83036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAVALAIRE-SUR-MER
Maillage 83036 CAVALAIRE-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 14/01/2025 à 19:52
Publié le 15/01/2025 à 15:02
Mis à jour le 15/01/2025 à 15:02
Statut
Version 2
Nom de l'archive 83036_PLU_20250106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b1f04e7dbb4ee30ee6963ad8e945eaf2
Producteur Mairie de Cavalaire sur Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAVALAIRE-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83036
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [6.4904724,43.150591,6.5544258,43.209038]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83036_procedure_20250106.pdf Procédure
83036_rapport_20250106.pdf Rapport
83036_padd_20250106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83036_prescription_surf_05_20250106.pdf Emplacement réservé
83036_reglement_20250106.pdf Règlement écrit
83036_reglement_graphique_1_20250106.pdf Règlement graphique 1
83036_reglement_graphique_2_20250106.pdf Règlement graphique 2
83036_reglement_graphique_3_20250106.pdf Règlement graphique 3
83036_reglement_graphique_4_20250106.pdf Règlement graphique 4
83036_info_surf_02_00_20250106.pdf Zone d'aménagement concerté
83036_info_surf_04_00_20250106.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83036_info_surf_04_01_20250106.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
83036_info_surf_14_00_20250106.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83036_info_surf_19_01_1_20230426.pdf 7. 1 Notice des annexes sanitaires
83036_info_surf_19_01_1_20250106.pdf 5c.1 mémoire sur les réseaux et les déchets
83036_info_surf_19_01_2_20250106.pdf 5c2. Schéma directeur d'alimentation en eau potable
83036_info_surf_19_01_3_20250106.pdf 5c3. Schéma directeur d'assainissement
83036_info_surf_19_01_4_20250106.pdf 5c4. Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
83036_info_surf_19_01_5_20250106.pdf 5c5. Arrêté relatif à la remise des déchets ménagers et assimilés à la propreté des voies
83036_info_surf_19_01_6_20250106.pdf 5d6 Etudes de ruissellement et etudes hydraulique avec règlement
83036_info_surf_32_00_20250106.pdf Taxe d'aménagement
83036_info_surf_36_00_20250106.pdf 5g1. concession de la plage et cahier des charges
83036_info_surf_37_00_20250106.pdf 5h. Bois relevant du régime forestier
83036_info_surf_99_00_1_20250106.pdf 5d1. RDDECI
83036_info_surf_99_00_2_20250106.pdf 5d2. PAC sur le risque feu de forêt
83036_info_surf_99_00_3_20250106.pdf 5d3. PAC sur le risque submersion marine
83036_info_surf_99_00_4_20250106.pdf 5d4. PAC sur le risque retrait gonflement des argiles
83036_info_surf_99_00_5_20250106.pdf 5d5. PAC sur le risque sismique
83036_info_surf_99_00_6_20250106.pdf 5d7. Obligations légales de débroussaillement
83036_info_surf_99_00_7_20250106.pdf 5d8. Dossier communal synthétique des risques majeurs
83036_liste_sup_20250106.pdf 5a1. liste des SUP
83036_plan_sup_20250106.pdf Plan sup
83036_orientations_amenagement_20250106.pdf 3. OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cavalaire sur Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cavalaire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cavalaire.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83036 CAVALAIRE-SUR-MER depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CAVALAIRE-SUR-MER a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 24 avril 2025.

      83036_PLU_MS1_00000000  
83036_20250424_arrete_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf