46049_PLU_20191022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALVIGNAC"


Informations

Nom du document DU_46049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALVIGNAC
Maillage 46049 CALVIGNAC
Source Inconnue
Téléversé le 15/01/2020 à 17:12
Publié le 21/01/2020 à 05:16
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 46049_PLU_20191022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b1f1b311b075d1881d682f26dd50f305
Producteur Communauté de commnes du Grand-Figeac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CALVIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.7540503410871147,44.42214055290278,1.8189468154836617,44.47974705784725]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46049_orientations_amenagement_1_20080307.pdf OAP 1
46049_padd_20080307.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46049_rapport_20080307.pdf Rapport
46049_rapport_20191022.pdf Rapport
46049_reglement_20191022.pdf Règlement écrit
46049_reglement_graphique_20191022.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de commnes du Grand-Figeac
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@grand-figeac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vmaniere@dejante-infra.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.